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Droit du cautionnement
Authors: --- ---
ISBN: 290162667X 9782901626671 Year: 2018 Publisher: Issy-les-Moulineaux: Gazette du Palais:

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Keywords

Cautionnement


Dissertation
De la fidéjussion en droit romain et des effets du cautionnement en droit français
Authors: ---
Year: 1882 Publisher: Grenoble : Dupont,

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Keywords

Cautionnement.


Dissertation
Du cas particulier d'extinction du cautionnement prévu par l'article 2037 du Code civil : étude de droit et de jurisprudence
Authors: ---
Year: 1897 Publisher: Montauban : Granié,

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Keywords

Cautionnement


Book
Essai sur la nature juridique et les effets du cautionnement réel sous la forme hypothécaire
Authors: ---
Year: 1913 Publisher: Toulouse : impr. de M. Cléder,

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Keywords

Cautionnement


Book
Les sûretés personnelles
Author:
Year: 1969 Publisher: Bruxelles : Editions de la librairie encyclopédique,

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Book
Droit des sûretés et garanties du crédit
Author:
ISSN: 09903909 ISBN: 9782275049229 2275049223 Year: 2016 Publisher: Issy-les-Moulineaux: Librairie générale de droit et de jurisprudence,

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Instrument majeur de la vie des affaires, les sûretés sont d'une grande diversité. Leur régime est parfois complexe et leur efficacité en grande partie liée au sort qui leur est réservé en cas d'ouverture d'une procédure collective. Ni trop concis, ni trop développé, ce manuel offre une présentation claire des différentes sûretés personnelles et réelles. Les références permettent aux étudiants et aux praticiens d'en faire un instrument utile pour la préparation de leurs travaux dirigés et de leurs dossiers. Rédigé à travers une vision pragmatique de la matière, il permet de mesurer l'efficacité des différentes garanties. Cette nouvelle édition prend en compte l'importante réforme du droit des contrats et des obligations de 2016 et celle du Code de la consommation. L'ouvrage est devenu une référence pour tous ceux qui passent les concours de l'école des avocats, de la magistrature, du notariat, ou qui suivent l'enseignement à distance


Book
Cautionnement en droit belge : Extrait du complément V du Répertoire pratique du droit belge
Author:
Year: 1978 Publisher: Bruxelles : Bruylant,

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Book
Verplinchtingen van de schuldeiser jegens de borg
Author:
Year: 2000 Publisher: Bruxelles : E. Story-Scientia,

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Book
Traité de cautionnement en matière civile et commerciale
Author:
Year: 1844 Publisher: Paris : Guilbert,

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Book
Le cautionnement solidaire en matière civile, commerciale et cambiaire
Author:
Year: 1959 Publisher: Aix-en-Provence : La Pensée universitaire,

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